Mens Rea contre Actus Reus
Ceux d'entre nous connaissant bien le domaine du droit pénal n'ont aucune difficulté à distinguer les termes Mens Rea et Actus Reus et à identifier les différents entre eux. Pour ceux qui ne sont pas si familiers, ils apparaissent probablement comme des termes latins qui n'ont pas vraiment de sens. Peut-être qu'une idée de base pourrait aider. Remarquez le terme Actus; omettez le « u » dans ce mot et cela produit des « actes ». De même, omettre « s » dans le terme Mens et ajouter « t », « a » et « l » vous donnera « mental ». Fait intéressant, les termes latins font référence aux termes anglais mentionnés ci-dessus. Actus Reus est le latin pour «un acte coupable» tandis que Mens Rea est traduit pour signifier «un esprit coupable».
Qu'est-ce qu'Actus Reus ?
Actus Reus est défini par la loi comme un élément de la responsabilité pénale, plus précisément, l'acte ou l'omission fautif qui constitue la composante matérielle d'un crime. Il s'agit d'un concept fondamental en droit pénal. Afin de condamner l'accusé ou la personne accusée d'avoir commis un crime, l'accusation doit prouver l'élément matériel du crime en question. Cela signifie les actions du défendeur dans ce cas particulier. L'actus reus d'un crime peut prendre diverses formes et, dans certains cas, il n'est pas nécessaire qu'il y ait un « acte ». Les crimes tels que le vol, le viol, la possession d'une arme à feu ou de drogue, ou le parjure constituent tous des actes criminels, ce qui signifie que l'acte lui-même est illégal ou contraire à la loi.
Comme l'illustre la définition ci-dessus, Actus Reus peut également être une omission d'agir, par exemple lorsqu'une personne est légalement tenue d'agir dans une circonstance donnée. Par exemple, une personne qui omet de fermer la barrière à un passage à niveau, entraînant la mort d'une autre personne, sera passible d'homicide involontaire. Les crimes tels que le meurtre, l'homicide involontaire, les voies de fait, les voies de fait, les lésions corporelles graves ou les dommages criminels constituent des conséquences ou des résultats. Cela signifie que les actions d'une personne ont causé la mort ou le mal d'une autre. Ainsi, l'acte lui-même peut ne pas être criminel ou illégal, mais il peut entraîner l'une des conséquences ci-dessus. Par conséquent, si A coupe un arbre qui tombe sur B, causant la mort de B, A sera tenu pénalement responsable.
Le fait de ne pas fermer la barrière au passage à niveau, entraînant la mort, est considéré comme un homicide involontaire
Qu'est-ce que la mens rea ?
Mens Rea, comme vous l'avez peut-être deviné, constitue la deuxième partie d'un crime. Ainsi, pour qu'une condamnation soit obtenue, les deux parties doivent être établies ou prouvées par le ministère public. C'est alors seulement que la responsabilité pénale peut être établie. Traditionnellement, la mens rea est définie comme un élément de la responsabilité pénale axé sur l'état d'esprit de l'accusé. Il fait référence à un esprit coupable ou à un but coupable. En bref, c'est l'état psychologique ou mental d'un criminel au moment où le crime a été commis. L'essence de la mens rea réside dans l'examen de l'esprit de l'accusé, c'est-à-dire ce que l'accusé pensait ou avait l'intention au moment du crime. Si l'accusé était pleinement conscient ou avait connaissance de ses actes répréhensibles, la mens rea est alors établie. Le type d'état mental attendu diffère d'un crime à l'autre et il est généralement défini dans la loi contenant ces crimes.
Les exemples de mens rea incluent l'intention, généralement requise pour le meurtre (également définie comme une mauvaise intention ou une intention malveillante), l'insouciance, la volonté et la négligence. Certains crimes nécessitent la connaissance de certaines circonstances, par exemple lorsqu'une personne à qui l'on demande de transporter des drogues volées est pleinement consciente ou a une connaissance substantielle que les drogues sont volées ou illégales. Les crimes relevant de la catégorie de la responsabilité stricte ne nécessitent pas d'élément de mens rea. Lorsqu'elle prouve la Mens Rea, l'accusation doit établir qu'elle existait en même temps que l'Actus Reus du crime.
Quelle est la différence entre Mens Rea et Actus Reus ?
La différence entre Mens Rea et Actus Reus est donc facilement identifiable.
• Actus Reus fait référence à l'aspect physique d'un crime tandis que Mens Rea fait référence à l'aspect mental.
• Terme latin désignant « un acte coupable », Actus Reus fait référence aux actions de l'accusé. Ainsi, il représente soit la conduite et/ou les conséquences qui découlent de la conduite.
• L'accusation doit prouver que l'élément physique du crime a été commis par l'accusé.
• Mens Rea est traduit par "un esprit coupable". En d'autres termes, il fait référence à l'élément moral du crime. Il examine l'état d'esprit de l'accusé au moment où le crime a été commis.
• Le type d'état mental requis dépend du crime commis. Le meurtre, par exemple, requiert un état mental qui équivaut à un état d'esprit malveillant ou à une mauvaise intention.
